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Marques déposées par mademoiselle PELLETIER Marlène
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FABRIQUE ARTISANALE – PELLETIER La Yaourtière Desserts Lactés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRIQUE ARTISANALE – PELLETIER La Yaourtière Desserts Lactés
Mle PELLETIER Marlène

Numéro de dépôt :
4083644
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2024
FABRIQUE ARTISANALE – PELLETIER La Yaourtière Desserts Lactés de PELLETIER Marlène

Présentation de la marque FABRIQUE ARTISANALE – PELLETIER La Yaourtière Desserts Lactés

Déposée le 8 avril 2014 par mademoiselle PELLETIER Marlène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FABRIQUE ARTISANALE – PELLETIER La Yaourtière Desserts Lactés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est mademoiselle PELLETIER Marlène domicilié(e) Bâtiment A, 38 rue de margnolles - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle PELLETIER Marlène domicilié(e) Bâtiment A, 38 rue de margnolles - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque FABRIQUE ARTISANALE – PELLETIER La Yaourtière Desserts Lactés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIQUE ARTISANALE – PELLETIER La Yaourtière Desserts Lactés est expirée depuis le 8 avril 2024.

PELLETIER Marlène a également déposé les autres marques suivantes : La Yaourtière


Mle PELLETIER Marlène - Bâtiment A, 38 rue de margnolles - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Mle PELLETIER Marlène - Bâtiment A, 38 rue de margnolles - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant fabriqués de manière artisanale ou fabriqués par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués de manière artisanale ou fabriqués par un artisan.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Les produits sont de fabrication artisanale. Tous ces services étant fournis par un artisan.